Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Coquillone
Monsieur Pierre CLUCHIER

Numéro de dépôt :
4565887
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
Domaine de la Coquillone de Pierre CLUCHIER

Présentation de la marque Domaine de la Coquillone

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par monsieur Pierre CLUCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Coquillone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Pierre CLUCHIER domicilié(e) 16 16 CHEMIN DU LAVADOU - 30200 - Saint-Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CLUCHIER domicilié(e) 16 CHEMIN DU LAVADOU - 30200 - saint-gervais - France.

La marque Domaine de la Coquillone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Coquillone arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


Monsieur Pierre CLUCHIER - 16 16 CHEMIN DU LAVADOU - 30200 - Saint-Gervais - France


Monsieur Pierre CLUCHIER - 16 CHEMIN DU LAVADOU - 30200 - saint-gervais - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.