Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFETERIA ROYALDINE
Mr Pierre CLERC

Numéro de dépôt :
1666483
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1998
CAFETERIA ROYALDINE de Pierre CLERC

Présentation de la marque CAFETERIA ROYALDINE

Déposée le 21 septembre 1988 par monsieur Pierre CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFETERIA ROYALDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CLERC domicilié(e) Domicilié 3096 Route de la Moutonne Quartier des Loubes, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Moreno communication - France.

La marque CAFETERIA ROYALDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFETERIA ROYALDINE est expirée depuis le 21 septembre 1998.


Mr Pierre CLERC - Domicilié 3096 Route de la Moutonne Quartier des Loubes, 83400 HYERES - France


Claude Moreno communication - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Restauration, bar, café, cafétéria