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Marques déposées par Pierre Clavel
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DOMAINE CLAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CLAVEL
Pierre Clavel

Numéro de dépôt :
92426816
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE CLAVEL

Déposée le 17 avril 1992 par Pierre Clavel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE CLAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est Pierre Clavel, domicilié(e) Château de Calage, 34130 Saint Aunès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoble Pierre Clavel - France.

La marque DOMAINE CLAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLAVEL est expirée depuis le 17 avril 2002.

Pierre Clavel a également déposé les autres marques suivantes : MAS MONTPELLIERET , CHATEAU DE GRAMMONT


Pierre Clavel - Château de Calage, 34130 Saint Aunès - France


Vignoble Pierre Clavel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vins à appellation d'origine contrôlée Coteaux du Languedoc exclusivement produits sur l'exploitation viticole exactement désignée par le non "Domaine Clavel"