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Marques déposées par monsieur PIERRE CLAVEAU
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SOCCER hall
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCCER hall
Mr PIERRE CLAVEAU

Numéro de dépôt :
3389708
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
SOCCER hall de PIERRE CLAVEAU

Présentation de la marque SOCCER hall

Déposée le 26 octobre 2005 par monsieur PIERRE CLAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCCER hall »

Le déposant est monsieur PIERRE CLAVEAU domicilié(e) 27, rue de Franche Comté,45160 OLIVET - 45160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 31, Rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCCER hall est expirée depuis le 26 octobre 2015.


Mr PIERRE CLAVEAU - 27, rue de Franche Comté,45160 OLIVET - 45160 - France


ACTE AVOCATS ASSOCIES - 31, Rue de la Bretonnerie,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Métaux communs et leurs alliages : Matériaux de construction. Métalliques ; constructions transportables métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques, et notamment des bâtiments pour la pratique du sport. Vêtements ; chaussures et en particulier vêtements et chaussures pour la pratique du sport. Jeux, jouets, ballons, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].