Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE 16/24
Pierre CIBIE, Albatros, 7, boulevard Albert Premier, MONACO, Principauté de Monaco.

Numéro de dépôt :
1263912
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1994

Présentation de la marque PROCEDE 16/24

Déposée le 16 janvier 1984 par Pierre CIBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDE 16/24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre CIBIE, Albatros, 7, boulevard Albert Premier, MONACO, Principauté de Monaco. - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PROCEDE 16/24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE 16/24 est expirée depuis le 16 janvier 1994.

Pierre CIBIE a également déposé les autres marques suivantes : PROCOL , FILFREE


Pierre CIBIE, Albatros, 7, boulevard Albert Premier, MONACO, Principauté de Monaco. - Monaco


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production et location de films, de vidéo-cassettes et d'enregistrements phonographiques. Location d'appareils de projection de cinéma et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.