Marque expirée - Marque en non vigueur

BERMUDA CLAFOUTIS
Pierre Christophe Jean DELMAS

Numéro de dépôt :
3585762
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
BERMUDA CLAFOUTIS de Pierre Christophe Jean DELMAS

Présentation de la marque BERMUDA CLAFOUTIS

Déposée le 30 juin 2008 par Pierre Christophe Jean DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERMUDA CLAFOUTIS »

Le déposant est Pierre Christophe Jean DELMAS domicilié(e) Résidence Le Saint-François, 22 bis boulevard de Strasbourg,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Maitre CORBEEL domicilié(e) Immeuble Le Manager, 18 rue Le Puech Radier,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERMUDA CLAFOUTIS est expirée depuis le 30 juin 2018.


Pierre Christophe Jean DELMAS - Résidence Le Saint-François, 22 bis boulevard de Strasbourg,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Jean-Jacques Maitre CORBEEL - Immeuble Le Manager, 18 rue Le Puech Radier,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°499078 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.