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Marques déposées par Pierre CHAVY
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VERCONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERCONFORT
Pierre CHAVY, citoyen français, Chemin du Tour d'Echelle, 78750 MAREIL MARLY -

Numéro de dépôt :
1233885
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1993
VERCONFORT de Pierre CHAVY

Présentation de la marque VERCONFORT

Déposée le 22 avril 1983 par Pierre CHAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre CHAVY, citoyen français, Chemin du Tour d'Echelle, 78750 MAREIL MARLY - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL LEMOINE - - France.

La marque VERCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCONFORT est expirée depuis le 22 avril 1993.

Pierre CHAVY a également déposé les autres marques suivantes : CONFORGLASS , CONFORGLACE


Pierre CHAVY, citoyen français, Chemin du Tour d'Echelle, 78750 MAREIL MARLY - - France


CABINET MICHEL LEMOINE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Vitrage isolant, étanche, préfabriqué en atelier, composé de deux ou plusieurs glaces, verres ou produit plastique, ainsi que fenêtres, fermetures ou autres produits comportant les vitrages précités avec adjonction de cadres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.