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Marques déposées par monsieur Pierre Chausse
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L'Escargot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Escargot
Monsieur Pierre Chausse

Numéro de dépôt :
4561783
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
L\'Escargot de Pierre Chausse

Présentation de la marque L'Escargot

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur Pierre Chausse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Escargot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Chausse domicilié(e) 61 rue La Condamine - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Chausse domicilié(e) 61 rue La Condamine - 75017 - Paris - France.

La marque L'Escargot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Escargot arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


Monsieur Pierre Chausse - 61 rue La Condamine - 75017 - Paris - France


Monsieur Pierre Chausse - 61 rue La Condamine - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; dessins ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.