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Marques déposées par monsieur Pierre Chaumette
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La Fa'briquette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fa'briquette
Monsieur Pierre Chaumette

Numéro de dépôt :
4599438
Date de dépôt :
16/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2029
La Fa\'briquette de Pierre Chaumette

Présentation de la marque La Fa'briquette

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2019 par monsieur Pierre Chaumette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fa'briquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Chaumette domicilié(e) 10 Rue de l'école - 07150 - Vagnas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Chaumette domicilié(e) 10 Rue de l'école - 07150 - Vagnas - France.

La marque La Fa'briquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fa'briquette arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

Pierre Chaumette a également déposé les autres marques suivantes : ON S'LA COULE ROUSSE


Monsieur Pierre Chaumette - 10 Rue de l'école - 07150 - Vagnas - France


Monsieur Pierre Chaumette - 10 Rue de l'école - 07150 - Vagnas - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.