Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MANDARINE NAPOLEON
PIERRE CHATEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98735233
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE MANDARINE NAPOLEON

Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) PIERRE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE MANDARINE NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE CHATEAU domicilié(e) 204 rue de Burgault, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 897 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque DOMAINE MANDARINE NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MANDARINE NAPOLEON est expirée depuis le 28 mai 2008.


PIERRE CHATEAU (Société Anonyme) - 204 rue de Burgault, 59113 SECLIN - France - SIREN 328897723


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 21 avril 1999 - Retrait partiel n°276065 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Activités d'éducation, de formation, gestion d'un musée (présentation et expositions), organisation de séminaires et de journées d'études, activités de divertissement Services de restauration (alimentation) et de logement (service de locations de logements temporaires).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.