Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE
M. Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
1675755
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2001
O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE de Pierre CHARTIER

Présentation de la marque O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE

Déposée le 28 juin 1991 par monsieur Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CHARTIER domicilié(e) demeurant 16, rue Victor Laloux, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE est expirée depuis le 28 juin 2001.

Pierre CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées , ASSUR-AUDIT , birock , CHARTIER , POST-AGRESSION , A.R.P.E.L. 2000 , Cuisine Régionale.fr , CHARTIER OPTICIEN , NOS VIGNES , La BOITE a BONHEUR


M. Pierre CHARTIER - demeurant 16, rue Victor Laloux, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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