Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOS VIGNES
Monsieur Pierre Chartier

Numéro de dépôt :
4444907
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
NOS VIGNES de Pierre Chartier

Présentation de la marque NOS VIGNES

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur Pierre Chartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOS VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Pierre Chartier domicilié(e) 11 rue des Emeraudes - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nos Vignes, Monsieur Pierre Chartier domicilié(e) 11 rue des Emeraudes - 69006 - Lyon - France.

La marque NOS VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS VIGNES arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.


Monsieur Pierre Chartier - 11 rue des Emeraudes - 69006 - Lyon - France


Nos Vignes, Monsieur Pierre Chartier - 11 rue des Emeraudes - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Vins.