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Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées
Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
3536285
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées de Pierre CHARTIER

Présentation de la marque Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées

Déposée le 7 novembre 2007 par Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées »

Le déposant est Pierre CHARTIER domicilié(e) Château-Gaillard,37220 TROGUES - 37220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CHARTIER domicilié(e) B.P. 21445,37014 TOURS CEDEX 1 - 37014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées est expirée depuis le 7 novembre 2017.

Pierre CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : A.D.E.S. Association de Défense et d'Entraide aux Séniors , A.D.V.A.C. Association de Défense des Victimes d'Accidents Corporels


Pierre CHARTIER - Château-Gaillard,37220 TROGUES - 37220 - France


Pierre CHARTIER - B.P. 21445,37014 TOURS CEDEX 1 - 37014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

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