Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisine Régionale.fr
Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
3941855
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2022
Cuisine Régionale.fr de Pierre CHARTIER

Présentation de la marque Cuisine Régionale.fr

Déposée le 24 août 2012 par Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuisine Régionale.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est Pierre CHARTIER domicilié(e) 105 Chemin des Gourguettes - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CHARTIER domicilié(e) 105 Chemin des Gourguettes - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France.

La marque Cuisine Régionale.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine Régionale.fr est expirée depuis le 24 août 2022.


Pierre CHARTIER - 105 Chemin des Gourguettes - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France


Pierre CHARTIER - 105 Chemin des Gourguettes - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine, gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans les domaines de la cuisine, de l'art culinaire et de la gastronomie ; gestion administrative de sites Internet permettant aux utilisateurs desdits sites d'effectuer des achat sécurisés de biens et de services ; services de publicité, services de mercatique ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, brochures, catalogues, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de diffusion de petites annonces publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par le réseau Internet ; courriers électroniques publicitaires ; services de secrétariat à savoir gestion d'agenda électronique en ligne ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, numériques ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; abonnements télématiques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale de type Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'import-export ; services de consultations et conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; investigations pour affaires ; recherches et études de marchés ; relation publiques ; sondages d'opinion ;

Diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et à la gastronomie ; télécommunications ; services de transmissions d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmissions de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog (transmission en ligne de commentaires) ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmissions et échanges électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'information par réseau de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmissions et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; location de temps d'accès au réseau Internet ; organisation de forums de discussion sur le réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Edition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique, organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie, organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; diffusion en ligne de recettes de cuisine, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou autres supports numériques (y compris les bornes interactives) ; éducation, formation, divertissement, enseignement ; location de cassettes vidéo, ludothèques ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques ; publication de livres ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; filmage sur bande vidéo ; services de traduction ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters.