Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR-AUDIT
M. Pierre CHARTIER

Numéro de dépôt :
1670094
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001

Présentation de la marque ASSUR-AUDIT

Déposée le 7 juin 1991 par monsieur Pierre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSUR-AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CHARTIER domicilié(e) demeurant: 16, rue Victor-Laloux, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ASSUR-AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR-AUDIT est expirée depuis le 7 juin 2001.

Pierre CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les CHARTIER A.I.F.C.A. Association Internationale des Familles CHARTIER et Alliées , birock , CHARTIER , POST-AGRESSION , A.R.P.E.L. 2000 , O.P.C.A. OFFICE PARISIEN DE COURTAGE EN ASSURANCE , Cuisine Régionale.fr , CHARTIER OPTICIEN , NOS VIGNES , La BOITE a BONHEUR


M. Pierre CHARTIER - demeurant: 16, rue Victor-Laloux, 37000 TOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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