Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre CHARPENTIER
/
RESTAU TITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAU TITRE
Monsieur Pierre CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
1040821
Date de dépôt :
06/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESTAU TITRE

Déposée le 6 février 1978 par monsieur Pierre CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESTAU TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CHARPENTIER domicilié(e) 4, rue Marceau 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France.

La marque RESTAU TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RESTAU TITRE est expirée depuis le 6 février 1988.

Pierre CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : MELPO conseil , WEST OPHTA , RESTAU TICKET


Monsieur Pierre CHARPENTIER - 4, rue Marceau 92130 ISSY LES MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

Titres restaurant, affiches, prospectus, livres, publications.