Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTALYS La Biotechnologie au Service de l'Environnement
Monsieur Pierre Charles CONRAD

Numéro de dépôt :
3440628
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2016
ACTALYS La Biotechnologie au Service de l\'Environnement de Pierre Charles CONRAD

Présentation de la marque ACTALYS La Biotechnologie au Service de l'Environnement

Déposée le 13 juillet 2006 par monsieur Pierre Charles CONRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTALYS La Biotechnologie au Service de l'Environnement »

Le déposant est monsieur Pierre Charles CONRAD domicilié(e) 83 rue de la Barre,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTALYS La Biotechnologie au Service de l'Environnement est expirée depuis le 13 juillet 2016.


Monsieur Pierre Charles CONRAD - 83 rue de la Barre,95170 DEUIL LA BARRE - 95170 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 16 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462550 - Publication au BOPI 2007-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Savons, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations biologiques et bactériologiques destinées à l'entretien, lingettes imprégnées de produits d'entretien.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière.Fontaine de dégraissage (appareil thermo-électrique de nettoyage), machines de dégraissage et de nettoyage.Location de machines à nettoyer et à dégraisser, maintenance de machines de dégraissage et de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.