Marque expirée - Marque en non vigueur
CHEVERNY
Numéro de dépôt :
3703945
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Présentation de la marque CHEVERNY
Déposée le 11 janvier 2010 par PIERRE CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVERNY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 11 janvier 2020.
PIERRE CHAPUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24