Marque expirée - Marque en non vigueur
EMUA
Numéro de dépôt :
3583418
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
Présentation de la marque EMUA
Déposée le 20 juin 2008 par pierre CHAPOUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMUA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMUA est expirée depuis le 20 juin 2018.
pierre CHAPOUTOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494262 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24