Marque enregistrée - Marque en non vigueur

renouons avec les sutures
M. PIERRE CHAMPSAUR

Numéro de dépôt :
4054997
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
renouons avec les sutures de PIERRE CHAMPSAUR

Présentation de la marque renouons avec les sutures

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur PIERRE CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « renouons avec les sutures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur PIERRE CHAMPSAUR domicilié(e) 13 Square des Lussaut - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François LAFORGUE domicilié(e) 2 Rue du Cygne - 75001 - PARIS - France.

La marque renouons avec les sutures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque renouons avec les sutures est expirée depuis le 16 décembre 2023.


M. PIERRE CHAMPSAUR - 13 Square des Lussaut - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France


M. François LAFORGUE - 2 Rue du Cygne - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education, Formation professionnelle, Formation continue.