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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER
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S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE
SAS PIERRE CHAINIER, SAS

Numéro de dépôt :
3137541
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
S L\'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE de PIERRE CHAINIER

Présentation de la marque S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE

Déposée le 12 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PIERRE CHAINIER domicilié(e) ZI La Boitardière - 37400 - AMBOISE - France.

La marque S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE est expirée depuis le 12 décembre 2021.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE , LES DOMANIALES , R de l'Ouvrée , PATTE BLANCHE , Le Joli Petit Canard , BEAUDOIN DE FLEURAC , CUVEE SAINT-MARTIN , CRISTAL PAUL BUISSE , L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , Clos des Ronceveaux


SAS PIERRE CHAINIER, SAS - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France - SIREN 778120196


SAS PIERRE CHAINIER - ZI La Boitardière - 37400 - AMBOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485942 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-12-05

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