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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER
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CUVEE SAINT-MARTIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT-MARTIN
S.A. PIERRE CHAINIER

Numéro de dépôt :
94547973
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque CUVEE SAINT-MARTIN

Déposée le 19 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CUVEE SAINT-MARTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE CHAINIER domicilié(e) ZI La Boitardière, 37400 AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PIERRE CHAINIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 19 octobre 2004.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE , S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , LES DOMANIALES , R de l'Ouvrée , PATTE BLANCHE , Le Joli Petit Canard , BEAUDOIN DE FLEURAC , CRISTAL PAUL BUISSE , L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , Clos des Ronceveaux


S.A. PIERRE CHAINIER - ZI La Boitardière, 37400 AMBOISE - France


S.A. PIERRE CHAINIER - France


Inscription le 3 mars 1997 - Renonciation totale n°233695 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Spiritueux (à l'exception des vins)