CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE
Présentation de la marque CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE
Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233692.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE est expirée depuis le 25 juin 2023.
PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2535123 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-07-10