Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLOSA
Monsieur Pierre CELESTIN

Numéro de dépôt :
1300806
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1995

Présentation de la marque TOLOSA

Déposée le 28 février 1985 par monsieur Pierre CELESTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre CELESTIN domicilié(e) 22, rue Eugène-Sue, 94700 MAISONS-ALFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLOSA est expirée depuis le 28 février 1995.

Pierre CELESTIN a également déposé les autres marques suivantes : Vina France


Monsieur Pierre CELESTIN - 22, rue Eugène-Sue, 94700 MAISONS-ALFORT. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vins, vins de liqueur, vins doux naturels, apéritifs, liqueurs, eaux-de-vie, rhums, alcools et toutes autres boissons alcoolisées.