Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VILAR-MILA
Pierre CAYRE

Numéro de dépôt :
3134132
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
DOMAINE DE VILAR-MILA de Pierre CAYRE

Présentation de la marque DOMAINE DE VILAR-MILA

Déposée le 26 novembre 2001 par Pierre CAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VILAR-MILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est Pierre CAYRE, domicilié(e) 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour M. Pierre CAYRE - France.

La marque DOMAINE DE VILAR-MILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VILAR-MILA est expirée depuis le 26 novembre 2011.

Pierre CAYRE a également déposé les autres marques suivantes : Teamlab Business


Pierre CAYRE - 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France


CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour M. Pierre CAYRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins AOC Côtes du Roussillon vins de pays catalan vins de pays d'Oc vins de pays des Pyrénées Orientales muscat de Rivesaltes Rivesaltes.