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Marques déposées par Pierre Cave
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L'ART-AUTOMOBILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ART-AUTOMOBILE
Pierre Cave

Numéro de dépôt :
3456648
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
L\'ART-AUTOMOBILE de Pierre Cave

Présentation de la marque L'ART-AUTOMOBILE

Déposée le 12 octobre 2006 par Pierre Cave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART-AUTOMOBILE »

Le déposant est Pierre Cave domicilié(e) 1 rue de la Poterne,07220 SAINT-MONTAN - 07220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Cave domicilié(e) 1 rue de la Poterne,07220 SAINT-MONTAN - 07220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART-AUTOMOBILE est expirée depuis le 12 octobre 2016.


Pierre Cave - 1 rue de la Poterne,07220 SAINT-MONTAN - 07220 - France


Pierre Cave - 1 rue de la Poterne,07220 SAINT-MONTAN - 07220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.