Marque enregistrée - Marque en vigueur

HPA motors
Monsieur PIERRE CAVE

Numéro de dépôt :
4422940
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
HPA motors de PIERRE CAVE

Présentation de la marque HPA motors

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par monsieur PIERRE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HPA motors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur PIERRE CAVE domicilié(e) 1781 ROUTE DE SAINT NAUPHARY - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE CAVE domicilié(e) 1781 ROUTE DE SAINT NAUPHARY - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque HPA motors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HPA motors arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.


Monsieur PIERRE CAVE - 1781 ROUTE DE SAINT NAUPHARY - 82000 - MONTAUBAN - France


Monsieur PIERRE CAVE - 1781 ROUTE DE SAINT NAUPHARY - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Véhicules.