Pierre CAUDAL, Agissant pour le compte de la société “ MOBILIERA ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3657121
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/06/2019
Présentation de la marque LE CONFORT DES LIEUX
Déposée le 15 juin 2009 par Pierre CAUDAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE CONFORT DES LIEUX »
Le déposant est Pierre CAUDAL, Agissant pour le compte de la société “ MOBILIERA ” en cours de formation domicilié(e) 242 Traverse Richard Villa no 10 - 83200 - TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CAUDAL domicilié(e) 242 Traverse Richard Villa no 10 - 83200 - TOULON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT DES LIEUX est expirée depuis le 15 juin 2019.
Pierre CAUDAL a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIERA
Pierre CAUDAL, Agissant pour le compte de la société “ MOBILIERA ” en cours de formation - 242 Traverse Richard Villa no 10 - 83200 - TOULON - France
Pierre CAUDAL - 242 Traverse Richard Villa no 10 - 83200 - TOULON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
