Marque expirée - Marque en non vigueur

Tonissima
PIERRE CATTIER SAS

Numéro de dépôt :
96607105
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque Tonissima

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tonissima »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER domicilié(e) 8 Rue Gustave Eiffel,91070 (dossier no 2305530) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTIER-DISLAB domicilié(e) BP 13,91071 BONDOUFLE CEDEX (dossier no 2305530) - 91071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tonissima est expirée depuis le 22 janvier 2016.

PIERRE CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : ALARGIL , HUILE ROYALE , MOUSSARGILE , CATTIER PARIS , Source Infinie , CHITOSCORBAN , ORAL PERL , Pulpe Fondante , Brin de Douceur , PIERRE CATTIER


PIERRE CATTIER SAS - 8 Rue Gustave Eiffel,91070 (dossier no 2305530) - 91070 - France - SIREN 968200261


CATTIER-DISLAB - BP 13,91071 BONDOUFLE CEDEX (dossier no 2305530) - 91071 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305530 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562749 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562751 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 5 mars 2012 - Changement de nature juridique n°570854 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.