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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre Cattier
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Source Délicieuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Source Délicieuse
Pierre Cattier, SAS

Numéro de dépôt :
3992929
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2023
Source Délicieuse de Pierre Cattier

Présentation de la marque Source Délicieuse

Déposée le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre Cattier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Source Délicieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pierre Cattier domicilié(e) ZI La Marinière, BP 13, 16 rue Gutenberg - 91071 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Cattier, Mme Muscatelli Nadège domicilié(e) ZI La Marinière, BP 13, 16 rue Gutenberg - 91071 - BONDOUFLE - France.

La marque Source Délicieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Source Délicieuse est expirée depuis le 22 mars 2023.

Pierre Cattier a également déposé les autres marques suivantes : ALARGIL , HUILE ROYALE , MOUSSARGILE , CATTIER PARIS , Source Infinie , CHITOSCORBAN , ORAL PERL , Pulpe Fondante , Brin de Douceur , PIERRE CATTIER


Pierre Cattier, SAS - ZI La Marinière, BP 13, 16 rue Gutenberg - 91071 - BONDOUFLE - France - SIREN 408583698


Pierre Cattier, Mme Muscatelli Nadège - ZI La Marinière, BP 13, 16 rue Gutenberg - 91071 - BONDOUFLE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.