Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUILE ROYALE
PIERRE CATTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3095263
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021

Présentation de la marque HUILE ROYALE

Déposée le 6 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE CATTIER domicilié(e) 31 avenue de la Sibelle - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque HUILE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUILE ROYALE est expirée depuis le 6 avril 2021.

PIERRE CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : ALARGIL , MOUSSARGILE , CATTIER PARIS , Source Infinie , CHITOSCORBAN , ORAL PERL , Pulpe Fondante , Brin de Douceur , PIERRE CATTIER , Touche Veloutée


PIERRE CATTIER, SARL - 31 avenue de la Sibelle - 75014 - PARIS - France - SIREN 408583698


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Inscription le 16 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558129 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-16

Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559988 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482905 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 5 mars 2012 - Changement de nature juridique n°570854 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.