Déposée le 6 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE CATTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HUILE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE CATTIER domicilié(e) 31 avenue de la Sibelle - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque HUILE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE CATTIER, SARL - 31 avenue de la Sibelle - 75014 - PARIS - France - SIREN 408583698
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Inscription le 16 septembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°558129 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-16
Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559988 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482905 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 5 mars 2012 - Changement de nature juridique n°570854 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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