Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fraîcheur d'agrumes
PIERRE CATTIER, SAS

Numéro de dépôt :
4347694
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2027
Fraîcheur d\'agrumes de PIERRE CATTIER

Présentation de la marque Fraîcheur d'agrumes

Déposée le 21 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fraîcheur d'agrumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER domicilié(e) ZI La Marinière, 16 Rue Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CATTIER, Mme Muscatelli Nadège domicilié(e) ZI La Marinière, 16 RUE Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France.

La marque Fraîcheur d'agrumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraîcheur d'agrumes arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

PIERRE CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : ALARGIL , HUILE ROYALE , MOUSSARGILE , CATTIER PARIS , Source Infinie , CHITOSCORBAN , ORAL PERL , Pulpe Fondante , Brin de Douceur , PIERRE CATTIER


PIERRE CATTIER, SAS - ZI La Marinière, 16 Rue Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 408583698


PIERRE CATTIER, Mme Muscatelli Nadège - ZI La Marinière, 16 RUE Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Cosmétiques.