Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur d'Emulsion
PIERRE CATTIER, SAS

Numéro de dépôt :
3939612
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022
Fleur d\'Emulsion de PIERRE CATTIER

Présentation de la marque Fleur d'Emulsion

Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur d'Emulsion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CATTIER domicilié(e) Z.I La Marinière, 16 rue Gutenberg, BP 13 - 91071 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 583 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CATTIER, Mme Muscatelli Nadège domicilié(e) Z.I La Marinière, 16 rue Gutenberg, BP 13 - 91071 - BONDOUFLE - France.

La marque Fleur d'Emulsion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur d'Emulsion est expirée depuis le 6 août 2022.

PIERRE CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : ALARGIL , HUILE ROYALE , MOUSSARGILE , CATTIER PARIS , Source Infinie , CHITOSCORBAN , ORAL PERL , Pulpe Fondante , Brin de Douceur , PIERRE CATTIER


PIERRE CATTIER, SAS - Z.I La Marinière, 16 rue Gutenberg, BP 13 - 91071 - BONDOUFLE - France - SIREN 408583698


PIERRE CATTIER, Mme Muscatelli Nadège - Z.I La Marinière, 16 rue Gutenberg, BP 13 - 91071 - BONDOUFLE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.