Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIO MON RESTAU
Pierre CASTETS

Numéro de dépôt :
3040156
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010
LE BIO MON RESTAU de Pierre CASTETS

Présentation de la marque LE BIO MON RESTAU

Déposée le 11 juillet 2000 par Pierre CASTETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BIO MON RESTAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est Pierre CASTETS, domicilié(e) 10 Domaine Picardie, 6 Avenue Pershing, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre CASTETS - France.

La marque LE BIO MON RESTAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO MON RESTAU est expirée depuis le 11 juillet 2010.


Pierre CASTETS - 10 Domaine Picardie, 6 Avenue Pershing, 78000 VERSAILLES - France


Pierre CASTETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes - Plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons - Plats préparés (ou cuisin) à base de viandes - Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz : Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Services de restauration fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.