Déposée le 8 avril 2003 par Pierre CASTAING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « OCCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est Pierre CASTAING domicilié(e) 84 chemin de la serre,82370 REYNIES - 82370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASTAING PIERRE domicilié(e) 84 CHEMIN DE LA SERRE,82370 REYNIES - 82370 - France.
La marque OCCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCY est expirée depuis le 8 avril 2013.
Pierre CASTAING a également déposé les autres marques suivantes : N-JOY
Pierre CASTAING - 84 chemin de la serre,82370 REYNIES - 82370 - France
Monsieur CASTAING PIERRE - 84 CHEMIN DE LA SERRE,82370 REYNIES - 82370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
- Appareils et instruments photographiques-appareils et instruments cinématographiques-appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images-supports d'enregistrement magnétiques-disques acoustiques. - Vêtements-chaussures-chapellerie - Edition de livres, de revues-production de spectacles, de films-agence pour artistes-location de films, d'enregistrements phonographiques-montage de bandes vidéo-réservation de place de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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