Marque enregistrée - Marque en vigueur

TA TERRA APIS
M. Pierre carpentier

Numéro de dépôt :
4250620
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
TA TERRA APIS de Pierre carpentier

Présentation de la marque TA TERRA APIS

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par monsieur Pierre carpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TA TERRA APIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Pierre carpentier domicilié(e) domaine d'aubian, cité des abeilles - 11590 - cuxac d'aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre carpentier domicilié(e) domaine d'aubian, cité des abeilles - 11590 - cuxac d'aude - France.

La marque TA TERRA APIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TA TERRA APIS arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


M. Pierre carpentier - domaine d'aubian, cité des abeilles - 11590 - cuxac d'aude - France


M. Pierre carpentier - domaine d'aubian, cité des abeilles - 11590 - cuxac d'aude - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; ruche pour abeilles.