Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPPER GUM
pierre carlier

Numéro de dépôt :
3767447
Date de dépôt :
19/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2020
PEPPER GUM de pierre carlier

Présentation de la marque PEPPER GUM

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2010 par pierre carlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPPER GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est pierre carlier domicilié(e) 5 rue de la Croix Blanche - 44230 - saint Sébastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CARLIER domicilié(e) 5 rue de la Croix Blanche - 44230 - saint Sébastien sur Loire - France.

La marque PEPPER GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER GUM est expirée depuis le 19 septembre 2020.


pierre carlier - 5 rue de la Croix Blanche - 44230 - saint Sébastien sur Loire - France


PIERRE CARLIER - 5 rue de la Croix Blanche - 44230 - saint Sébastien sur Loire - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Chaussons.