Déposée le 19 août 2008 par monsieur Pierre Cahez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « HBC Transactions »
Le déposant est monsieur Pierre Cahez domicilié(e) demeurant 18, allée Graziella,73100 TRESSERVE - 73100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Armand-Chat domicilié(e) 44, rue Charles Montreuil,73001 CHAMBERY - 73001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HBC Transactions est expirée depuis le 19 août 2018.
Monsieur Pierre Cahez - demeurant 18, allée Graziella,73100 TRESSERVE - 73100 - France
SCP Armand-Chat - 44, rue Charles Montreuil,73001 CHAMBERY - 73001 - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493710 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
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