Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par monsieur Pierre CABANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Crème de l'Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Pierre CABANE domicilié(e) 22 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre CABANE domicilié(e) 22 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque Crème de l'Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crème de l'Artisan est expirée depuis le 20 décembre 2022.
M. Pierre CABANE - 22 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
M. Pierre CABANE - 22 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631898 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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