Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAS DE LA ROUVIERE
Numéro de dépôt :
1148313
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
TOULON
Présentation de la marque MAS DE LA ROUVIERE
Déposée le 28 mai 1980 par monsieur PIERRE BUNAN LA ROUVIERE LE CASTELET - 83330 LE BEAUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MAS DE LA ROUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAS DE LA ROUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAS DE LA ROUVIERE est expirée depuis le 28 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06