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Marques déposées par monsieur Pierre BULTEL
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ADN EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADN EXCELLENCE
M. Pierre BULTEL

Numéro de dépôt :
3910173
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
ADN EXCELLENCE de Pierre BULTEL

Présentation de la marque ADN EXCELLENCE

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur Pierre BULTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADN EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pierre BULTEL domicilié(e) 42 rue de la Gare - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BULTEL domicilié(e) 42 rue de la Gare - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque ADN EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN EXCELLENCE est expirée depuis le 3 avril 2022.

Pierre BULTEL a également déposé les autres marques suivantes : PBRH comprendre & motiver


M. Pierre BULTEL - 42 rue de la Gare - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


M. Pierre BULTEL - 42 rue de la Gare - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590691 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Conseil en organisation et direction des affaires visant par la mise en place d'un système de gestion dynamique des qualifications et rémunérations, à orienter l'ensemble des salariés d'une organisation vers la recherche de l'excellence.