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Marques déposées par monsieur Pierre BUGES demeurant "Le Cayrou"
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"LE ROYAL FEUILLETE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE ROYAL FEUILLETE"
M. Pierre BUGES demeurant "Le Cayrou", Chemin de Saint Geniès 34500 BEZIERS.

Numéro de dépôt :
1286636
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/12/1993

Présentation de la marque "LE ROYAL FEUILLETE"

Déposée le 6 décembre 1983 par monsieur Pierre BUGES demeurant "Le Cayrou" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "LE ROYAL FEUILLETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BUGES demeurant "Le Cayrou" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Patisserie AU ROYAL H. MALLERET. - France.

La marque "LE ROYAL FEUILLETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE ROYAL FEUILLETE" est expirée depuis le 6 décembre 1993.


M. Pierre BUGES demeurant "Le Cayrou", Chemin de Saint Geniès 34500 BEZIERS. - France


S.A.R.L. Patisserie AU ROYAL H. MALLERET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Confiserie au chocolat, et au praliné.