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Marques déposées par Pierre BRYGO Marie André
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SOTRAMIANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAMIANTE
Pierre BRYGO Marie André

Numéro de dépôt :
97691859
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2007

Présentation de la marque SOTRAMIANTE

Déposée le 12 août 1997 par Pierre BRYGO Marie André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRAMIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est Pierre BRYGO Marie André domicilié(e) TILLOY LES MARCHIENNES (59870), 200, rue Henri Debrabant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BEAUCHAMPS HSD ERNST AND YOUNG SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque SOTRAMIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAMIANTE est expirée depuis le 12 août 2007.


Pierre BRYGO Marie André - TILLOY LES MARCHIENNES (59870), 200, rue Henri Debrabant - France


Maître Philippe BEAUCHAMPS HSD ERNST AND YOUNG SOCIETE D'AVOCATS - France


Inscription le 24 novembre 1997 - Concession de licence n°246099 - Publication au BOPI 1997-11-24

- Publication au BOPI

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515057 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Enlèvement de l'amiante et de tous matériaux polluants, leur confinement, la mise en oeuvre de travaux de substitution.