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Marques déposées par Pierre BRUYERE
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COSY LINE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY LINE INTERNATIONAL
Pierre BRUYERE

Numéro de dépôt :
1738610
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/01/2001

Présentation de la marque COSY LINE INTERNATIONAL

Déposée le 29 janvier 1991 par Pierre BRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « COSY LINE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre BRUYERE, domicilié(e) Maison "Les Anémones" SAINT MARTIN DE BELLEVUE, 74370 PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUDRAIS - France.

La marque COSY LINE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre BRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : ANTIC DESIGN , COSY LINE


Pierre BRUYERE - Maison "Les Anémones" SAINT MARTIN DE BELLEVUE, 74370 PRINGY - France


SAUDRAIS - France


Inscription le 30 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176662 - Publication au BOPI 1994-09-30

Meubles, anneaux de rideaux, appliques murales, décorations (ameublement) non en matière textile, miroirs (glaces), cadres, pans de boiserie pour meubles, pans de boiserie pour fixation murale, corbeilles non métalliques, coussins, crochets pour des porte-manteaux non métalliques, crochets de rideaux, écrans de cheminée, écriteaux en bois ou en matière plastique, garnitures de lit non métalliques, literie (à l'exception du linge de lit), porte-parapluies, patères (crochets) de rideaux pour vêtements non métalliques pupitres, rails pour rideaux, tringles à rideaux, stores d'intérieur à lamelle