Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur Pierre BRISSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SET PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est monsieur Pierre BRISSON domicilié(e) 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BRISSON domicilié(e) 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France.
La marque SET PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET PRECISION arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.
M. Pierre BRISSON - 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France
M. Pierre BRISSON - 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.
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