Marque enregistrée - Marque en vigueur

SET PRECISION
M. Pierre BRISSON

Numéro de dépôt :
4162083
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
SET PRECISION de Pierre BRISSON

Présentation de la marque SET PRECISION

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur Pierre BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SET PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Pierre BRISSON domicilié(e) 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BRISSON domicilié(e) 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France.

La marque SET PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET PRECISION arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


M. Pierre BRISSON - 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France


M. Pierre BRISSON - 2 Bis rue des Pyrénées - 95300 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.