Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PIERRE BRISSON
/
BioProSeed
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioProSeed
Monsieur PIERRE BRISSON

Numéro de dépôt :
4610832
Date de dépôt :
30/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2029
BioProSeed de PIERRE BRISSON

Présentation de la marque BioProSeed

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2019 par monsieur PIERRE BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioProSeed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est monsieur PIERRE BRISSON domicilié(e) 3 rue Saint Eloi - 60350 - Cuise-la-Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBC, Monsieur PIERRE BRISSON domicilié(e) 3 rue Saint Eloi - 60350 - Cuise-la-Motte - France.

La marque BioProSeed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioProSeed arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

PIERRE BRISSON a également déposé les autres marques suivantes : Ocean'sVoice , Ocean'sArise


Monsieur PIERRE BRISSON - 3 rue Saint Eloi - 60350 - Cuise-la-Motte - France


CBC, Monsieur PIERRE BRISSON - 3 rue Saint Eloi - 60350 - Cuise-la-Motte - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Engrais.