Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGITTAL
Monsieur Pierre BRION, de nationalité française, 45, rue Saint Thibault, F.28100 DREUX

Numéro de dépôt :
1203180
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1992
SAGITTAL de Pierre BRION

Présentation de la marque SAGITTAL

Déposée le 4 mai 1982 par monsieur Pierre BRION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGITTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BRION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SAGITTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGITTAL est expirée depuis le 4 mai 1992.

Pierre BRION a également déposé les autres marques suivantes : PB , LA VOITURE HEUREUSE , ROUTE DE LA JEUNESSE , LA ROUTE DES ENFANTS


Monsieur Pierre BRION, de nationalité française, 45, rue Saint Thibault, F.28100 DREUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Appareils et dispositifs de signalisation et plus particulièrement de signalisation routière.