Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM BOL
Pierre BREAVOINE

Numéro de dépôt :
1396317
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997
POM BOL de Pierre BREAVOINE

Présentation de la marque POM BOL

Déposée le 27 février 1987 par Pierre BREAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM BOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre BREAVOINE, domicilié(e) 22, rue Saint-Mélaine, 14130 PONT L'EVEQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque POM BOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM BOL est expirée depuis le 27 février 1997.

Pierre BREAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : BOL


Pierre BREAVOINE - 22, rue Saint-Mélaine, 14130 PONT L'EVEQUE. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Cidre, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, vins, vins mousseux, bière.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.