Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PIERRE BOYER

Numéro de dépôt :
3071901
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
Marque en couleurs, figurative de PIERRE BOYER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 2000 par PIERRE BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est PIERRE BOYER, domicilié(e) LA CONDAMINE DE L'ESCOUTAY, 07400 ALBA LA ROMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071901.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2010.

PIERRE BOYER a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU CLOQUET , hotu , VIEUX CHATEAU CLOQUET , MULTI PRESENT , editions fertile plaine , SOLUCHIM


PIERRE BOYER - LA CONDAMINE DE L'ESCOUTAY, 07400 ALBA LA ROMAINE - France


PIERRE BOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Produits agricoles ni préparés ni transformés, notamment : boutures greffons de vigne, boutures greffables de vigne, plants de vigne Boissons non alcooliques : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vin.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.