Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULVELOCA
Pierre BOUVIER

Numéro de dépôt :
3773904
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
PULVELOCA de Pierre BOUVIER

Présentation de la marque PULVELOCA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par Pierre BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PULVELOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Pierre BOUVIER domicilié(e) 2 Belle Assise - 33580 - RIMONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BOUVIER domicilié(e) 2 Belle Assise - 33580 - RIMONS - France.

La marque PULVELOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULVELOCA est expirée depuis le 13 octobre 2020.


Pierre BOUVIER - 2 Belle Assise - 33580 - RIMONS - France


Pierre BOUVIER - 2 Belle Assise - 33580 - RIMONS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Machines agricoles.